Mentions Légales
1. Éditeur du site
La Voûte Savoie
Restaurant Gastronomique
Rue de la Voûte
73600 Moûtiers, France
Téléphone : 04 79 00 00 00
Email : contact@lavoutesavoie.fr
SIRET : [À compléter]
RCS : [À compléter]
TVA Intracommunautaire : [À compléter]
Directeur de la publication : [Nom du responsable]
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
4. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@lavoutesavoie.fr
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
5. Cookies
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de tracking n'est utilisé.
6. Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
La Voûte Savoie ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site.
7. Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de La Voûte Savoie.
8. Droit applicable
Le présent site et les mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : Janvier 2025